Le présent site est la propriété de OFFICE PARISIEN D’ARCHITECTURE,
SARL au capital de 10.000 €
Siège social : 4 Rue Pastourelle 75003 PARIS
SIRET : 508 040 334 000 23
Code APE : 7111Z
Gérant : Mme Giuseppina Barthélémy
Le site est hébergé par 1&1, SARL au capital de 100.000 €
Siège social : 7 Place de la Gare 57200 Sarreguemines
La société Office Parisien d’Architecture ainsi que ses contributeurs s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ils ne peuvent cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc.). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de la société Office Parisien d’Architecture et de ses contributeurs. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas utiliser ces contenus sans l’autorisation préalable de la société Office Parisien d’Architecture et de ne pas permettre a quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société Office Parisien d’Architecture, notamment s’agissant du contenu de ces sites. La société Office Parisien d’Architecture n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.
Propriété Intellectuelle et Industrielle
La structure générale ainsi que les textes, illustrations, photographies, concepts et créations graphiques (images animées ou non) composant ce site sont la propriété de la société Office Parisien d’Architecture. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit sans autorisation expresse de la société Office Parisien d’Architecture est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Accès au Site
Les utilisateurs accèdent à ce site à leurs seuls risques. Nous ne pouvons être tenus pour responsables d’éventuels dommages pouvant découler de votre accès ou utilisation du site ou du téléchargement de données en provenance de ce site. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur les réseaux Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Office Parisien d’Architecture. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société Office Parisien d’Architecture.